Mentions Légales

Siège social

Nom de l’entreprise : Zen émois

Prénom Nom : DALLARD AGNES

Adresse : 165 Route du château

07160 ACCONS

 

Contact

Tél. : 0681851161

E-Mail :zenemois007@gmail.com

 

Représentant légal

Inscription au registre du commerce et des sociétés

Numéro d’inscription : 83805652100019

 

Immatriculation

Numéro d’identification TVA : 0000000000

 

Numéro de TVA intracommunautaire

Numéro de TVA intracommunautaire : 0000000000

Mentions légales

Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de consultation, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles vous concernant, vous pouvez nous contacter par 

téléphone au : 0681851161

 par courrier électronique à l’adresse : zenemois007@gmail.com….. 

par courrier à l’adresse : Zen émois – 165 route du château – 07160 ACCONS

…. En nous indiquant vos nom, prénom, adresse e-mail ainsi que votre référence client si possible.

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://www.zenemois.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Zen émois – 83805652100019 – 165 Route du château – 07160 ACCONS
Créateur : Zen émois
Responsable publication : Zen émois 
Le responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Zen émois – https://www.zenemois.com/
Hébergeur : IONOS SARL 7, place de la Gare BP 70109 57200 Sarreguemines Cedex

 

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

L’utilisation du site https://www.zenemois.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://www.zenemois.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Zen émois, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site https://www.zenemois.com/ est mis à jour régulièrement par Zen émois. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

 

Description des services fournis.

Le site https://www.zenemois.com/  a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

Zen émois s’efforce de fournir sur le site https://www.zenemois.com/ des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site https://www.zenemois.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://www.zenemois.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

 

Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site utilise la technologie JavaScript.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

 

Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Zen émois est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Zen émois

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations, photos et images reproduits sur le site de la boutique Zen émois sont réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier, à ce titre et conformément aux dispositions de l’article L122-4 du code de la propriété intellectuelle

Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

L’ensemble des informations présentes sur ce site peut être imprimé sous réserve de :

Utiliser ces informations qu’à des fins personnelles et en aucune manière à des fins commerciales.

Ne pas modifier de telles informations

L’utilisateur qui dispose d’un site internet et qui désire placer sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d’accueil du site www.boutique-zenemois.com, doit en demander l’autorisation à la société Zen émois, sans que cela puisse être considéré comme un accord implicite d’affiliation. Tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de la Boutique Zen émoi.

 

Limitations de responsabilité.

Zen émois ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://www.zenemois.com/ et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

Zen émois ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site https://www.zenemois.com/.

Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Zen émois se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Zen émois se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).

 

Responsabilités

De Zen émois

Les informations communiquées sur le site de www.boutique-zenemois.com sont fournies en l’état. La boutique Zen émois ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité relative à l’utilisation de ces informations.

Ces informations peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis.


 De l’utilisateur

L’utilisateur du site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, indirects, causés à tout tiers, y compris la Boutique Zen émoi, du fait de l’utilisation ou de l’exploitation illicite du site lui-même ou de l’un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages et garantit la Boutique Zen émoi des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait faire l’objet.

L’utilisateur du site en ligne de la Boutique Zen émois renonce à exercer tout recours contre la Boutique Zen émois dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l’utilisation et/ou de l’exploitation illicite du site de la Boutique Zen émois.

 

Gestion des données personnelles.

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

A l’occasion de l’utilisation du site https://www.zenemois.com/, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site https://www.zenemois.com/, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause Zen émois ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site https://www.zenemois.com/. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site https://www.zenemois.com/ l’obligation ou non de fournir ces informations.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Aucune information personnelle de l’utilisateur du site https://www.zenemois.com/ n’est publiée à l’insu de l’utilisateur, échangée, transférée, cédée ou vendue sur un support quelconque à des tiers. Seule l’hypothèse du rachat de Zen émois et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de modification des données vis à vis de l’utilisateur du site https://www.zenemois.com/.

Le site n’est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d’informations personnelles. .

Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

 

Liens hypertextes et cookies.
 

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Livraisons et retours

Toute commande passée le vendredi après 14 h 00 sera expédiée le lundi matin hors jours férié et hors jours de fermeture de la boutique (indiquée sur la page d’accueil de la boutique).

Votre colis est expédié à vos propres risques, un soin particulier est apporté au colis des produits fragiles. Les colis sont protégés afin de préserver au mieux vos achats.

La boutique Zen émois ne pourra être retenu responsable des conséquences dues à un retard d’acheminement.

Le risque du transport est supporté par l’acheteur, il appartient donc au client de vérifier sa commande à l’arrivée et d’émettre toutes réserves et réclamations qui apparaitraient justifiées auprès du transporteur. La boutique Zen émois conseille le refus du colis en cas de dégâts.

La boutique Zen émois s’inscrit dans une volonté de réduire au maximum ses déchets en utilisant des emballages recyclables et sera également amener à réutiliser les emballages carton et flock-on de ses fournisseurs.

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